Les animaux qui quittent l’exploitation doivent figurer sur un document d’accompagnement. Tous les acteurs sont d’accord sur le fait que ces documents impliquent une importante charge administrative. Dès novembre 2020, les documents d’accompagnement nécessaires pour transporter des porcs seront disponibles sous forme électronique. Le système d’information « eTransit » développé par Identitas SA est à l’origine de cette nouvelle solution. « eTransit » permet d’utiliser des procédés électroniques tout au long de la chaîne de transport et simplifie l’archivage.
eTransit farmer
Les détenteurs de porcs peuvent élaborer un document d’accompagnement électronique, ou « document é », à l’aide de la nouvelle application « eTransit farmer » ou via la banque de données sur le trafic des animaux (BDTA). Une fois la connexion avec le compte Agate établie, l’application se connecte avec la BDTA pour obtenir les données de base de l’exploitation de provenance (nom, adresse, etc.). Le document é est rempli en quatre étapes. Comme pour la version papier, la date de transport, l’espèce animale et le but du déplacement doivent être mentionnés. Le lieu de destination, le nombre de porcs et le label doivent aussi être enregistrés. L’agriculteur doit finalement confirmer que l’exploitation de provenance est indemne d’épizooties, qu’aucun des animaux mentionnés n’est malade, blessé ou accidenté et qu’aucun d’entre eux n’a reçu des médicaments dont le délai d’attente n’est pas échu. Si ce n’est pas le cas, le document d’accompagnement électronique doit être établi sur le site de la BTDA et complété avec les informations nécessaires. La saisie du document d’accompagnement électronique se termine en cliquant sur le bouton « Envoyer ». Le document est alors disponible pour le transport. Dès cet instant, l’ID du document d’accompagnement électronique peut être transférée au prochain acteur de la chaîne de transport à l’aide du code QR. Lorsque le transfert à l’aide du code QR est impossible, l’ID du document peut être transférée sous forme de texte par WhatsApp, SMS ou par e-mail.
eTransit trucker
Les chauffeurs en charge des transports d’animaux utilisent l’application « eTransit trucker ». En scannant le code QR sur le smartphone de l’agriculteur, le chauffeur reprend, via le serveur eTransit, les données du document d’accompagnement électronique. Le chauffeur remplit le document électronique en sept étapes. Ce processus est intitulé « Chargement des animaux ». Les chauffeurs doivent tout d’abord indiquer si l’ordonnance sur la protection des animaux (OPAn art. 152 a) est respectée. La prochaine étape consiste à saisir les données de chargement. Le lieu est enregistré automatiquement au moyen du dispositif de localisation GPS optionnel. Le chauffeur doit aussi contrôler la date et mentionner l’heure de chargement. Au cours de la quatrième étape, le chauffeur indique le numéro du véhicule, le nom de l’entreprise de transport et, si nécessaire, celui de l’entreprise de commerce d’animaux. Le nombre d’animaux doit être confirmé ou corrigé. Le chauffeur n’a alors plus qu’à confirmer que les animaux ont été chargés et le document d’accompagnement é est complété avec les données introduites.
Une fois arrivé à destination, le chauffeur saisit les données de déchargement. En font partie l’heure de déchargement, le lieu de déchargement, la durée du transport et le nombre d’animaux déchargés. Le document d’accompagnement é est alors prêt à être remis. A cette fin, le destinataire utilise « eTransit farmer ». Normalement, le transfert de l’ID du document s’effectue à l’aide du code QR.
Transfert sous la forme papier
Un document d’accompagnement établi sous la forme papier ou transféré sous cette forme ne peut ensuite pas continuer à être enregistré dans eTransit, puisque fondamentalement, la forme papier reste toujours sous forme papier, comme le rappelle Thomas de Buman, chef de projet eTransit chez Identitas. Un transfert sous forme papier est par exemple nécessaire en l’absence de connexion internet (pas de synchronisation possible des données avec le serveur) ou si l’acquéreur n’utilise pas (encore) le système eTransit. Dans ce cas-là, un numéro de transfert papier à six chiffres est généré. Ce numéro doit être inscrit dans la case réservée à la signature du détenteur sur le document d’accompagnement. En plus de la date de transport, ce numéro de transfert sous forme papier sert de référence pour pouvoir télécharger le document d’accompagnement électronique initial via eTransit Web.
Obligation d’archiver
Un grand avantage du nouveau système d’information est la réduction du travail administratif qui en découle. Grâce à la connexion avec la BDTA, de nombreuses données ont déjà été pré-enregistrées avant que le document ne soit établi.
Par ailleurs, eTransit contribue à un archivage automatique et sûr de tous les documents d’accompagnement électroniques. Pour respecter l’obligation d’archiver imposée par la Confédération, Anicom doit normalement scanner tous les documents d’accompagnement et les conserver pendant trois ans sous forme électronique. Avec le passage aux documents d’accompagnements é, cette étape n’est plus nécessaire.
Pas d’obligation
Les détenteurs d’animaux ne sont pas obligés d’opter pour la solution électronique. « Le document d’accompagnement peut être établi et conservé sous la forme papier ou électronique », stipule l’article 12 de l’ordonnance sur les épizooties. Sachant que eTransit simplifie les processus à tous les échelons, les solutions digitales répondent toutefois à un réel besoin.
Test dans la pratique
Depuis mars 2020, la version pilote est testée par des détenteurs d’animaux, des transporteurs et des abattoirs. Anicom SA, chez qui les chauffeurs ont analysé les fonctionnalités de « eTransit trucker », a participé à ces tests. Le feedback des chauffeurs est positif. Ils se sont très bien adaptés à la solution digitale : « eTransit trucker est très convivial pour les utilisateurs », souligne Martin Wingeier, chauffeur Anicom, qui apprécie surtout sa simplicité.
Uniquement pour les porcs
Pour l’instant, les documents d’accompagnement électroniques sont réservés aux porcs. Ultérieurement, il est prévu que d’autres catégories d’animaux à onglons profitent également de cette solution.
