Décider si un animal est apte au transport relève en premier lieu de la responsabilité des détenteurs·trices d’animaux. En particulier, ces derniers doivent être conscients qu’un animal blessé ou gravement malade ne peut pas être transporté. « En cas de doute, il faut toujours consulter un ou une vétérinaire », souligne le vétérinaire cantonal et chef du Service vétérinaire cantonal de Lucerne. Outre les détenteurs·trices d’animaux, les personnes qui les transportent, les responsables de marchés et les marchand·es de bétail assument également une certaine responsabilité. Ils doivent notamment connaître les critères d’évaluation et refuser tout transport qui ne respecte pas les prescriptions en vigueur. Les chauffeurs·euses doivent ainsi refuser de transporter un animal s’ils estiment, selon leur propre appréciation, que celui-ci n’est pas en état d’être déplacé ou que les conditions de transport appropriées ne peuvent être mises en œuvre. « En cas d’incertitude sur l’aptitude au transport, un ou une vétérinaire doit évaluer l’animal et aider l’agriculteur ou l’agricultrice à déterminer si le transport est licite et sous quelles conditions », précise l’expert.
Evaluation de l’état général
Pour renforcer la sécurité juridique de toutes les parties impliquées, le Service vétérinaire suisse, en collaboration avec des représentant·es de la branche, a élaboré le « Guide d’évaluation de l’aptitude au transport des animaux de boucherie malades ou blessés ». Ce document définit clairement les critères à respecter et les responsabilités de chacun·e.
La catégorie verte (cf. graphique) désigne un animal dans un bon état général : il ne boite pas et répartit le poids de manière équilibrée sur tous ses membres. De légères blessures superficielles, comme des éraflures au niveau des articulations, ou une mammite ne constituent pas une contre-indication pour le transport.
La catégorie bleue est attribuée aux animaux dont l’état général est globalement bon, mais qui présentent par exemple une légère boiterie, une petite plaie ouverte ou un prolapsus d’organe. Dans ce cas, il convient d’isoler les animaux concernés pendant le transport et éviter les marchés publics de bétail. Les marchand·es doivent être informés suffisamment tôt de la situation pour prendre les mesures appropriées lors de la prise en charge de ce type d’animaux.
La catégorie orange comprend les animaux dont l’état général est altéré. Chez les porcs, c’est par exemple le cas lorsque ceuxci présentent une hernie ombilicale accompagnée d’altérations cutanées au niveau du sac herniaire. Le transport est alors autorisé uniquement si un certificat vétérinaire est présenté et si les mesures de précaution qui s’imposent sont mises en œuvre. Les animaux doivent être conduits directement, soit sans transbordement, vers l’abattoir le plus proche et le mieux approprié.
Les animaux souffrant d’une boiterie sévère ou d’une fracture ouverte sont considérés comme intransportables (catégorie rouge). Leur état général étant critique, ils doivent être étourdis et saignés à la ferme.
Enfin, les animaux relevant de la catégorie noire requièrent une intervention immédiate : il s’agit d’animaux interdits d’abattage conformément à l’ordonnance sur l’hygiène des viandes (OHyV) et à l’ordonnance concernant l’abattage d’animaux et le contrôle des viandes (OAbCV). Ils doivent être mis à mort immédiatement sur place. Leur carcasse, impropre à la consommation, doit alors être éliminée.
Martin Brügger, vétérinaire cantonal et chef du Service vétérinaire cantonal de Lucerne« En cas de doute, il faut toujours consulter un vétérinaire ou une vétérinaire.»
Des critères plus stricts en Suisse
Une évaluation rigoureuse de l’aptitude au transport protège non seulement les animaux, mais aussi les personnes impliquées de conséquences juridiques fâcheuses. Les agriculteurs·trices, les marchand·es et les personnes qui réalisent les transports doivent se tenir régulièrement informés des dispositions en vigueur. « Chaque décision doit être documentée et justifiée de manière détaillée », insiste Martin Brügger. La Suisse applique des règles strictes, mais judicieuses. Si les critères de l’Union européenne (UE) sont similaires, le guide suisse va cependant plus loin en détaillant de nombreuses situations spécifiques, notamment en lien avec certaines pathologies.
Notre conseil
Liste de contrôle pour les détenteurs·trices d’animaux avant le transport :
- Evaluer l’état général de l’animal
- Identifier les éventuelles restrictions
- En cas de doute, consulter un·e vétérinaire et demander un certificat de transport, le cas échéant
- Si des mesures particulières doivent être mises en œuvre (p. ex. isoler l’animal dans le véhicule), prévenir les marchand·es concernés suffisamment tôt pour qu’ils puissent prendre les dispositions correspondantes